Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING
/
TERRE D'AILLEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D'AILLEURS
SG HOLDING SARL

Numéro de dépôt :
3507355
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
TERRE D\'AILLEURS de SG HOLDING

Présentation de la marque TERRE D'AILLEURS

Déposée le 14 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE D'AILLEURS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SG HOLDING domicilié(e) ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AILLEURS est expirée depuis le 14 juin 2017.

SG HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SPA BIO CHOCOLATE , HYGIENE ECOLOGIQUE DURABLE , CAPIBIO , E.D.L nature , FRENCH PARADOXE , UNE EAU PURE … UNE TERRE PROPRE , SAVON SANS SAVON


SG HOLDING SARL - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France


SG HOLDING - ZA LES DOUETS JAUNES,49360 SOMLOIRE - 49360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520561 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour nettoyer ; savons ; lotions pour les cheveux ; produits de rasage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.